Applicable à compter du 08/08/2026.

 

ARTICLE 1 - ÉDITEUR :

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Le site WWW appartient à :

 

L'entreprise individuelle Cocon du Bonheur

• Adresse du siège social :
   

• Dirigeante et représentante légale de l’entreprise : Madame Stella ALCOUFFE

• Numéro de téléphone : 06 41 21 75 90

• Adresse e-mail : cocondubonheur.s@gmail.com 

• Numéro de SIRET : 

• Forme juridique : Entreprise individuelle

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ARTICLE 2 - HERBERGEUR :

 

Le site web est hébergé par : Wix - Wix Online Platform Limited.

• Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

• Contact : Contacting Wix Customer Care for Support | Help Center | Wix.com

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ARTICLE 3 - PROPROÉTÉ INTELLECTUELLE ET REPRODUCTION : 

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L'intégralité du site www.   est la propriété intellectuelleCocon du Bonheur. Par conséquent, le contenu de ce site est protégé par des droits d'auteur. Toute reproduction ou utilisation sans demande préalable écrite, est strictement interdite. Cocon du bonheur ne garantit pas la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site, la responsabilité de l'éditeur ne peut donc pas être engagée en cas d'éventuelles erreurs. Cocon du bonheur réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis, le contenu.

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ARTICLE 4 - RESPONSABILITÉ :

​Cocon du Bonheur ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, de fautes ou d'omissions qui pourraient être obtenues par l'usage des informations diffusées sur son site www., de quelque façon que ce soit.

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Cocon du bonheur n'est tenue qu'à une obligation de moyens concernant les informations qu'elle met à dispositions des personnes qui accèdent à son site.

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ARTICLE 6 - LIENS :

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Les sites reliés directement ou indirectement au site www. ne sont en aucun cas sous sa responsabilité. En conséquence, Cocon du bonheur ne peut encourir aucune sanction en rapport avec les informations publiées sur ces sites. 

 

ARTICLE 7 - DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE :

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Tout litige en relation avec l'utilisation de ce site est soumis au droit Français. En cas de litige, les tribunaux Français seront les seuls compétents.

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ARTICLE 3 - ACCES AU SITE :

 

Le Site est accessible en tout droit, 7j/7 et 24h/24, sauf en cas de force majeure, interruption programmée ou ​non, et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.

 

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.